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 Documents camps de vacances Finance Population - État civil
Urbanisme Règlements divers Autorisations
Eau Agriculture  

 

Document camps de vacances : Code de bonne conduite NL 28/07/2011
Document camps de vacances : Code de bonne conduite FR 28/07/2011
Document camps de vacances : Attention chasse FR et NL 28/07/2011
Document camps de vacances : Règlement de police 28/07/2011
Document camps de vacances : Tri des déchets règlement + formulaire 28/07/2011
   
Population : Pyramide des âges au 31/12/2010 28/07/2011
Population : Évolution de la population 2000-2010 28/07/2011
Population : Tarifs demande de documents d'identités 28/07/2011
État civil : 2009  -  2010 28/07/2011
Population : Changement d'adresse 29/07/2011
Population : Carte d'identité 29/07/2011
Population : Cohabitation légale 29/07/2011
Population : Dernières volontés 29/07/2011
Population : Don d'organes 29/07/2011
Population : Euthanasie - Dernières volontés 29/07/2011
Population : Kids-ID 29/07/2011
Population : Mariage 29/07/2011
Population : Passeport  29/07/2011
 
 
Finance : Comptes 2007 28/07/2011
Finance : Budget 2008 28/07/2011
Finance : Budget 2009 28/07/2011
 
 
Urbanisme : Ligne du temps permis 28/07/2011
Urbanisme : Schéma de structure communal 28/07/2011
Urbanisme : Taxe et redevance - Contrôle d'implantation 28/07/2011
Urbanisme : Taxe et redevance - Délivrance urbanistiques,... 28/07/2011
Urbanisme : Programme paysage PNDO 28/07/2011
Urbanisme : PCA dit "Bastin" à Gouvy 28/07/2011
   
Logement :  Règlement de taxe sur les immeubles bâtis inoccupés 14/12/2011
   
Règlements divers :  Prêt du matériel communal aux associations + Formulaire 28/07/2011
Règlements divers : Règlement des Fêtes foraines 28/07/2011
Règlements divers : Règlement des bals 28/07/2011
Règlements divers : Règlement du tri des déchets 28/07/2011
   
Autorisation : Organisation d'évènement 28/07/2011
   
Eau : Formulaire de changement d'abonné 28/07/2011
Eau : Formulaire de raccordement à la distribution d'eau 28/07/2011
Eau : Formulaire de suppression de raccordement à la distribution d'eau 28/07/2011
   
Agriculture : Documents utiles 29/07/2011
   

 

 

 

 

 

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